Le programme
Matériel pédagogique et textes de loi
Le programme de formation professionnelle est appuyé par du matériel pédagogique ainsi que par les volumes de la Collection de droit et de la Collection des habiletés qui sont mis à jour annuellement.
Matériel pédagogique
Le matériel pédagogique est accessible en format électronique sur la plateforme Cognitis, le système de gestion des apprentissages de l'École du Barreau.
La section Plateforme Cognitis et équipement permet de prendre connaissance de l’équipement et des exigences technologiques nécessaires au bon fonctionnement de la plateforme.
Collection de droit et Collection des habiletés
Les volumes de la Collection de droit comprennent des textes de synthèse sur les domaines de droit abordés dans le programme de formation professionnelle ou les cours préparatoires. Les volumes de la Collection des habiletés présentent les concepts et les règles que l'étudiant doit connaître pour mettre en application une habileté précise. Le Recueil de documentation professionnelle contient les textes de loi utiles lors de la période de formation en éthique, déontologie et pratique professionnelle.
Textes de loi
Pour compléter leur documentation, il est de la responsabilité de l’étudiant de se procurer les textes de lois et les règlements à jour. Plusieurs lois et règlements peuvent être regroupés dans un même volume selon l’édition choisie. L’École ne fait la promotion d’aucune édition.
- Code civil du Québec et les règlements adoptés en vertu de cette loi. Toutes les éditions disponibles sur le marché sont permises, sauf celles annotées par les auteurs des ouvrages.
- Code de procédure civile et les règlements adoptés en vertu de cette loi. Toutes les éditions disponibles sur le marché sont permises, sauf celles annotées par les auteurs des ouvrages.
- Les Lois du travail des Éditions Yvon Blais ou de Wilson & Lafleur Ltée 2 .
- Lois en droit des affaires des Éditions Yvon Blais ou le volume « Droit des affaires » du volume Judico de Wilson & Lafleur, Martel Ltée.
- Code criminel et les règlements adoptés en vertu de cette loi. Toutes les éditions disponibles sur le marché sont permises, peu importe les lois connexes ou les règlements, qui y sont inclus, même les éditions annotées par les auteurs des ouvrages.
Par exemple : Le volume de Guy Cournoyer et Gilles Ouimet (y compris la table des infractions), celui de Dubois et Schneider ou celui de Martin’s annual criminal code / Edward L. Greenspan et Marc Rosenberg. - Loi sur la protection de la jeunesse.
- La Loi sur la justice administrative peut être contenue dans certaines éditions du Code de procédure civile ou des Lois du travail.
Lors des examens , l’École met à la disposition des étudiants des codes de l’année en cours, notamment pour les étudiants qui feront leur parcours, en tout ou en partie, avec des codes d’une année antérieure. De même, il est possible pour un étudiant d’apporter les éditions d’une année antérieure et d’une année en cours d’un même code à l’examen.